La présente consultation concerne la construction d'un ouvrage de régulation des crues pour l'écluse de la Patache (Combleux) sur le canal d'Orléans
- Buyer
- Conseil départemental du Loiret
- Published
- October 10, 2025
Description
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
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