Prestations de géomètres
- Buyer
- Conseil départemental du Cantal
- Published
- February 17, 2026
Description
Ces prestations concernent deux secteurs d'acticités du Département du Cantal: Le secteur routes ou l'on commande principalement des levés topographiques de terrains, de routes, des levés d'ouvrages d'arts et des glissements de terrain. Le secteur foncier ou l'on commande des levés d'emprise de terrain , des levés de limites parcellaires et des implantations de bornages. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
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