Spectacles et animations pour les banquets des ainés
- Buyer
- Centre Communal d'Action Sociale
- Published
- October 7, 2025
Description
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire - montant maximum 543 871,51 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
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