Fourniture de produits chimiques, réactifs et charbons actifs pour les stations d'épuration et postes de relevements de Troyes Champagne Métropole - Lots n°2 et 3-.

Description

Les prestations objet du présent marché sont les suivantes : fourniture et livraison de polymère et de sel de fer pour les besoins des équipements de la régie assainissement (stations d’épuration et plus rarement les postes de relèvement). Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Fourniture et livraison d’acide, soude, d’hypochlorite de sodium et sel régénérant ou autre produits divers (M2023-067), -Lot n°2 : Fourniture de sel de fer, -Lot n°3 : Fourniture de polymère ; -Lot n°4 : Fourniture et livraison de charbons actifs (M2023-048). Cette consultation concerne uniquement les lots n°2 et 3. Quant aux lots n°1 et 4, ils sont toujours en cours de validité. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de : -Lot n°2 : 250 000 € HT annuel ; -Lot n°3 : 360 000 € HT annuel. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Pour chaque lot, les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE. Une visite des lieux est facultative (cf article 3-4 du RC).