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TEDNotice 771234-2025

Accord-cadre pour les prestations de faucardage de cours d'eau, fossés et plan d'eau

Buyer
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Published
November 20, 2025

Description

La présente consultation concerne un accord-cadre pour les prestations de faucardage de cours d'eau, fossés et plan d'eau. Accord-cadre mono-attributaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 4 ans maximum soit un an ferme et trois périodes de reconduction d'un an. Le montant maximum annuel est de 500 000 Euros HT.

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