Exploitation de lignes express régionales
- Buyer
- Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Country
- France
- Published
- July 16, 2026
- Deadline
- September 2, 2026
Description
Le présent accord-cadre a pour objet Exploitation de lignes express régionales. La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique
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