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TEDNotice 664423-2025

Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour le curage, la réaffectation et la création de retenues de substitution à usage d'irrigation

Buyer
Syndicat Mixte Tarn-et-Garonne Aménagement
Published
October 9, 2025

Description

Accord-cadre mono-attributaire, exécuté par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euro(s) HT pour sa durée totale (2 ans à compter de la date de notification de l'ordre de service de démarrage des prestations au titulaire, reconductible 2 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale fixée à 4 ans). Le présent marché a pour objet les missions suivantes : * Missions d'assistance à maître d'ouvrage : - Accompagnement dans la réalisation des diagnostics, des études préalables et d'accompagnement à la mission : Études géotechniques, topographiques, bathymétriques ; Analyse de sédiments ; Diagnostics zones humides ; Études de faisabilité et définition de scénarios pour définition de la commande de MOE ; Réalisation de dossiers réglementaires ; Études hydrologiques des bassins-versants (capacité des bassins-versants à fournir la ressource) ; Autres études d'impact, autres diagnostics... ; - Accompagnement dans la préparation, la passation et l'analyse des marchés publics passés pour les diagnostics et études susvisés : - Accompagnement (opportunité, faisabilité...) et conseils (techniques, juridiques, réglementaires, financiers, programmatiques...) auprès du maître d'ouvrage. et autres prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage nécessaires à la mise en oeuvre du projet décrit au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). * Missions de maîtrise d'oeuvre : AVP, PRO, ACT, VISA, DET, OPC, AOR et autres prestations de maîtrise d'oeuvre nécessaires à la mise en oeuvre du projet décrit au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

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