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TEDNotice 710900-2025

Etude de recensement des projets éligibles au Contrat de Chaleur Renouvelable Territorial

Buyer
Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Published
October 28, 2025

Description

La présente consultation a pour objet une étude de recensement des projets éligibles au Contrat de Chaleur Renouvelable Territorial et des projets photovoltaïques. Le marché est divisé en deux tranches : une tranche ferme pour l'étude de préfiguration et une tranche optionnelle relative à l'accompagnement de la CABBALR dans le cadre de ses échanges avec l'ADEME. Le délai d'exécution de l'ensemble des prestations est de 11 mois (hors délai de validation administrative).

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