Transport et traitement des tout-venants issus des déchèteries du territoire de CapAtlantique
- Buyer
- CAP ATLANTIQUE
- Published
- September 1, 2025
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo regroupe 15 communes et possède la compétence « Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés » depuis le 1er janvier 2003. Les prescriptions du présent accord-cadre sont définies au cahier des charges
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