ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU GROUPE SCOLAIRE DE FRANOIS (25)
- Buyer
- COMMUNE DE FRANOIS
- Published
- October 13, 2025
Description
Procédure formalisée La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres restreint. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2361-2 à R. 2361-7du Code de la commande publique.
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