Marché de réhabilitation d'un ensemble immobilier - 2 RUE PIERRE LESCOT - 18 RUE DES HALLES - 10 RUE DE LA COSSONNERIE - 13 RUE DE LA COSSONNERIE - 6 RUE DES ORFEVRES - 94 RUE RAMBUTEAU - 92/94 RUE S…

Description

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires à titre principal, A titre accessoire, le présent marché pourra être également traité sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique qui s'exécute par l'émission de bons de commandes en application de l'article R.2162-13 du Code précité. Le présent marché comprendra une clause d'insertion professionnelle dont les modalités de mise en oeuvre seront précisées au CCAP de la phase offres. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires