Browse quality-checked public tender notices published in France. Search the source descriptions or create an alert for new opportunities that match your business.
Open a notice for its source description, metadata, deadline, and authoritative procurement link.
Le Mans Métropole
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans Le montant maximum pour la période de deux ans est de 50 000 e...
Deadline Oct 19, 2026Centre Hospitalier d'Ajaccio Notre Dame de la Miséricorde
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Deadline Oct 23, 2026Ville de Saint Etienne
Cette consultation est lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. La consultation est décomposée en 10 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des pr...
Deadline Oct 9, 2026CPAM COTES D'ARMOR
Mission de contrôle technique pour les phases de conception et de réalisation, relatives à l’opération de rénovation énergétique des bâtiments du siège de la CPAM des Côtes d’Armor
Deadline Oct 23, 2026Cté Cnes de Ribeauvillé
les travaux d'entretien d'espaces verts : tailles, nettoyage des massifs, tontes, fauchages, traitements de sols, remplacement de végétaux... dans les Zones d'Activités de la Communauté de Communes du Pays du Ribeauvillé.
Deadline Oct 26, 2026Mairie de Franqueville St Pierre
Il s'agit d'un marché public de travaux, ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le marché prend la forme d'un marché simple à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sur la base des prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires....
Deadline Oct 20, 2026syndicat d'eau du Nord Ouest Mayennais
La consultation porte sur l'exploitation des systèmes d’assainissement collectif pour la période 2027-2031 des communes de Brécé, Chatillon sur Colmont, Fougerolles du Plessis, et du SENOM (Gorron, Montaudin et Pontmain, Landivy).
Deadline Oct 16, 2026Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
La consultation a pour objet de confier au titulaire les contrôles de 2e niveau des aides versées par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse. Lieu d’exécution des prestations : Sur l'ensemble du territoire des bassins Rhône Méditerranée et Corse de l'agence de l'eau RMC, c...
Deadline Oct 26, 2026EXPERTISE FRANCE
The tender covers the award of a service contract covering "INNOVATIVE FINANCING CONSULTING ON BIOECONOMY".
Deadline Oct 19, 2026GrandLyon Habitat
Dans le cadre de la Société de Coordination Le point Commun, ses trois membres, GRANDLYON HABITAT, EST MÉTROPOLE HABITAT ET LYON MÉTROPOLE HABITAT, Offices Public de l'Habitat (OPH), ont souhaité mutualiser l'achat des prestations objet du présent marché. Le présent marché est...
Deadline Oct 19, 2026COMMUNE D'OLLIOULES
Marché de services ayant pour objet la souscription de contrats d'assurance pour les besoins de la commune d'Ollioules Le marché est alloti en 5 lots : Lot 1 : assurance des dommages aux biens Lot 2 : assurance responsabilité civile Lot 3 : assurance flotte automobile Lot 4 :...
Deadline Oct 15, 2026Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences
- Tarifs inférieurs ou égaux à 36 KVA : 7 communes (Hambach, Neufgrange, Puttelange-aux-Lacs, Rouhling, Sarralbe, Willerwald et Woustviller) et CCAS Sarralbe + CASC (coordonnateur du groupement) - Tarifs supérieurs à 36 KVA : 9 communes (Hambach, Holving, Hundling, Neufgrange,...
Deadline Oct 21, 2026Ville de Gap
Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 10 lots. Les seuils sont exprimés en quanti...
Deadline Oct 22, 2026Centre pénitentiaire de Majicavo
Le présent accord-cadre a pour objet l’exploitation et maintenance multi technique du centre pénitentiaire de Majicavo (Mayotte). Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) prévoit les prestations de l’accord-cadre. La consultation est décomposée en 6 lots
Deadline Sep 21, 2026Opéra national de Paris
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de retranscription sous forme de compte-rendu avec correction et de synthèses des réunions. Le marché est composé de deux lots : - Lot 1 : rédaction de synthèses, comptes rendus et procès-verbaux ; - Lot 2 : transcri...
Deadline Oct 19, 2026Mairie de Riom
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Deadline Sep 28, 2026Mairie de Saint Amand Les Eaux
Services d'assurances pour la Commune de Saint Amand Les Eaux. Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la p...
Deadline Oct 27, 2026CA PAU BEARN PYRENEES
Groupement de commande composé de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) (coordonnateur du groupement), de la Ville de Pau (VDP), le Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilité (SMPBPM), la Commune de Billère, la commune de Bizanos, la commune de Jurançon, la...
Deadline Nov 2, 2026Conseil Départemental des Ardennes
2026-182-DPER : Station Touristique du Lac de Bairon : Fourniture et pose d'aires de jeux pour enfants Le présent marché a pour objet la fourniture et à la pose d’une aire collective de jeux pour enfants sur l’espace pique-nique de la station touristique du lac de Bairon, situ...
Deadline Oct 20, 2026Conseil départemental du Val-d'Oise
Le Département du Val d'Oise dispose d'un tenant Microsoft 365 de production « monvaldoise.onmicrosoft.com» hébergée en France depuis juin 2018. La solution est généralisée sur l'ensemble des agents et partenaires du Département du Val d'Oise. 1500 agents disposent de licences...
Deadline Oct 16, 2026Ville de Strasbourg
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 180000.0 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indi...
Deadline Oct 27, 2026Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement
Le périmètre technique du présent accord-cadre est constitué : --de systèmes d’aspiration, d’extraction et de captage des polluants des moyens d’essais, --de systèmes d’extraction des vapeurs pour les bancs d’essais situés dans un laboratoire de test utilisant des esters phosp...
Deadline Oct 19, 2026CROUS de Normandie
L’accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnel temporaire réservé aux structures d’insertion pour l’activité économique (SIAE) pour les sites du CROUS Normandie dans les conditions prévues à l’article 2113-13 du code de la commande publique. Les candidats doive...
Deadline Oct 30, 2026Département de l'Ain
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Pour les deux lots, la durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble d...
Deadline Oct 16, 2026Commune d'Avesnes-le-Comte
Marché de travaux pour les travaux de restauration du clos et couvert de l'église Saint-Nicolas
Tenqual applies your keywords and filters first, then uses the fit criteria you approve to classify every candidate.