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Altemed
Procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation (Articles L.2121-1,R.2123-1 1°du Code de la commande publique). La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande sans minimum et avec maximum en application des articles...
Deadline Nov 9, 2026CREUSE CONFLUENCE
Le présent marché a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance garantissant les risques statutaires supportés par la Communauté de communes Creuse Confluence au titre de ses obligations à l'égard de ses agents. Le marché est décomposé en deux lots : Lot...
Deadline Nov 13, 2026Communaute de communes Latitude Nord Gironde
Accord-cadre à bons de commande, alloti en deux lots, ayant pour objet l’exécution de prestations de transport de personnes à la demande (TAD), en porte-à-porte et sur réservation, sur les territoires de la Communauté de communes de l’Estuaire et de la Communauté de communes L...
Deadline Nov 6, 2026Commune De Chateaufort
La présente consultation a pour objet un marché public de travaux de construction d'une école maternelle pour la commune de CHATEAUFORT : LOT n°9 Peinture/Plâtrerie/Faux-plafonds. Le présent marché est passé selon la procédure adaptée en application des articles L 2123-1 et R2...
Deadline Oct 29, 2026Département de la Lozère
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 3 000 euros HT et un montant maximum annuel de 53 000 euros HT. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et catal...
Deadline Nov 5, 2026Vienne Condrieu Agglomération
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord- cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°,...
Deadline Nov 9, 2026Conseil Départemental de l'Orne - Hôtel du Département - Pôle Infrastructures Territoriales
Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation de la digue de l'Etang des Saints Pères sur la commune de Saint Evroult Notre Dame du Bois.
Deadline Nov 13, 2026CANTAL HABITAT - Office Public de l'Habitat du Cantal
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comp...
Deadline Nov 9, 2026Mairie de Roullet Saint Estèphe
Le présent marché est un accord-cadre. Ce dernier est conclu avec un seul opérateur économique (accord-cadre mono-attributaire) sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT . Les prescriptions techniques sont décrites au sein du CCTP
Deadline Nov 17, 2026Université des Antilles
Travaux de plomberie consistant en: La fourniture, la pose et le raccordement d'un système complet de récupération, de stockage et de redistribution des eaux pluviales comprenant à minima : - Une ou plusieurs cuves de stockage (hors-sol ou enterrées). - Un groupe de pompage su...
Deadline Oct 30, 2026RATP
Le présent avis vise à mettre en place un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, pour la maintenance de la fonction air comprimé des ateliers de maintenance du département Matériel Roulant Ferroviaire (MRF) de la RATP. Les prestations comprennent la maintenance pr...
Deadline Oct 23, 2026Communauté de communes du Val de Somme
Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments de la Communauté de Communes du Val de Somme du 01 février 2027 au 31 janvier 2031. Il comprend les prestations régulières et les prestations ponctuelles nécess...
Deadline Nov 9, 2026Commune des Essarts-Le-Roi
La présente consultation a pour objet un marché public de service d'assistance à l'exploitation du marché d'approvisionnement du centre, pour la commune des Essarts-le-Roi (78). Le présent marché public est passé selon la procédure adaptée, en application des articles L2123-1...
Deadline Nov 13, 2026Adef Habitat
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurances nécessaires à la couverture des activités et des risques d'ADEF Habitat. Le marché est composé de 3 lots : Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes ; Lot 2 : Responsabilité des dirigeants ; Lot 3...
Deadline Nov 10, 2026CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Deadline Nov 9, 2026Hauts-de-Seine Habitat - OPH
La présente consultation a pour objet des travaux de réhabilitation en site occupé d'un ensemble immobilier situé au 65 rue Armand Lépine, 92270 BOIS-COLOMBES.
Deadline Nov 26, 2026COMMUNE DE MOISSY-CRAMAYEL
Fourniture de carburants et de prestations annexes pour les véhicules et engins de la commune de Moissy-Cramayel répartie en 2 lots
Deadline Nov 10, 2026Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de confortement par ancrages des niches du tunnel de Moriez. Les travaux concernent le confortement des piédroits des niches du tunnel par ancrages, ainsi qu'un traitement localisé au PM 156. Les interventions sont réali...
Deadline Oct 26, 2026Conseil Départemental du Nord
Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera exécuté par l'émission des bons de commande lors de la survenance du besoin. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notifi...
Deadline Nov 12, 2026Conseil Départemental du Cher
Les prestations sont réparties en 16 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Possibilité de prestations similaires à hauteur de 30% maximum du montant du marché initial et dans le périmètre des lots du ma...
Deadline Nov 13, 2026ARS Centre Val de Loire
Le lot n° 1 – Achat, location et maintenance de sonomètres et Les lots n° 2 à 12 – Prestations d’externalisation des missions de contrôle des nuisances sonores
Deadline Nov 9, 2026COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE VIENNE - Service Assainissement
La présente consultation a pour objet l’exploitation du service public d’assainissement collectif du territoire de la Communauté de Communes du Val de Vienne, sur le périmètre constitué de tous les réseaux de collecte et de transport des eaux usées sur les communes d’Aixe-sur-...
Deadline Nov 12, 2026Collectivité de Saint Martin (978)
accord-cadre à bons de commande, prestations décrites, multi-attributaire trois titulaires au plus, sans minimum, maximum 350 000 EUR HT, un an reconductible trois fois, CPV 85121270-6
Deadline Nov 6, 2026ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Le présent marché porte sur une prestation de maitrise d'œuvre relative à des travaux de restructuration des anciennes chambres de service et de deux appartements dans les immeubles de placement du CPSTI situés aux 81 et 83 rue Nollet Paris 17ème pour le compte de l’ACOSS, Cai...
Deadline Nov 13, 2026Caen La Mer Habitat
CONTRAT D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES PORTES, PORTAILS ET BARRIERES SEMI-AUTOMATIQUES OU AUTOMATIQUES ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE CAEN LA MER HABITAT
Deadline Nov 9, 2026Tenqual applies your keywords and filters first, then uses the fit criteria you approve to classify every candidate.