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Communauté d'agglomération du bassin de Brive
Accord cadre à bons de commande composé de 6 lots: VRD ; Eclairage Public ; Espaces verts ; Signalisation ; Nettoyage urbain ; Clôtures, Balayage Durée de 4 ans Années 2027 à 2030
Deadline Nov 13, 2026SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les conditions décrites au CCAP
Deadline Nov 13, 2026SDEE de la Lozère
Transport par route en vrac dans des camions type semi-remorque FMA (Fond Mouvant Alternatif) de déchets valorisables issus des activités du service environnement du SDEE de la Lozère.
Deadline Nov 12, 2026Communauté d'agglomération Pays Basque
Le marché est découpé en 4 phases. Il s'agit d'un marché ordinaire. Il comprend également une partie à bons de commande avec un maximum fixé à 25 000,00 euro(s) HT pour la durée totale du contrat. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le marché a...
Deadline Oct 30, 2026SGAMM IDF
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de mise en propreté des locaux incluant des services associés (fourniture et gestion des équipements et des consommables sanitaires ainsi que le nettoyage de la vitrerie intérieure facilement accessible) au bén...
Deadline Nov 12, 2026Mairie de LENS
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de conseil, d'assistance et d'expertise juridique au profit de la Ville. Les prestations visent à lui apporter une assistance juridique ponctuelle ou récurrente afin de sécuriser ses décisions, ses actes admin...
Deadline Nov 13, 2026VILLE DE JOUY LE MOUTIER
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d’entretien, de réparation et de rénovation dans les bâtiments communaux de la ville de Jouy-le-Moutier tels que les bâtiments administratifs et culturels, les groupes scolaires ainsi que les logements communaux
Deadline Nov 16, 2026GIRONDE HABITAT
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Deadline Nov 23, 2026Métropole Rouen Normandie
Le présent marché a pour objet les travaux de déconnexion des Eaux Usées du réseau unitaire existant rue Louis Pasteur, rue Pierre et Marie Curie et rue du Caillouet et le renouvellement du réseau d'Eau Potable rue Louis Pasteur et rue Pierre et Marie Curie, à Duclair
Deadline Nov 9, 2026COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MARNE ET GONDOIRE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de...
Deadline Nov 9, 2026Ville de Fréjus
Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : - Montant minimum annuel : 20.000,00 euro(s) HT - Montant maximum annuel : 60.000,00 euro(s) HT Ces montant seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre...
Deadline Nov 4, 2026Ville de Cognac
Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'une étude de programmation fonctionnelle, architecturale, environnementale, urbaine et technique pour le projet de revitalisation du centre de la ville de Cognac par la création d'une nouvelle Halle et la requalif...
Deadline Nov 16, 2026Commune de Ceyrat
services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune de Ceyrat et son CCAS
Deadline Nov 19, 2026Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale
Audit technique et énergétique des installations de chauffage, ventilation et climatisation (CVC) du bâtiment du CDG77, élaboration du programme de remise à niveau et assistance à maîtrise d'ouvrage pour sa mise en œuvre
Deadline Nov 5, 2026COMMUNE D'ALATA
Prestations de traiteur pour la commune d'Alata. Accord-cadre passé en procédure adaptée, en application de l'article R. 2123-1, 1° du code de la commande publique. CCAG applicable à l'accord-cadre : CCAG Fournitures Courantes et Services.
Deadline Oct 28, 2026SICTOM du Périgord Noir
Prestation d'assurances pour la couverture du risque statutaire des agents permanents de la fonction publique employés par le SMICTOM DU PERIGORD NOIR, qu'ils soient affiliés au régime général IRCANTEC ou au régime particulier de la CNRACL
Deadline Nov 20, 2026RTM - Régie des Transports Métropolitains
1/ La consultation est décomposée en deux lots ci-après énoncés : Lot 1 Location et entretien des pneumatiques pour les autobus et autocars de l'établissement urbain ; Lot 2 Location et entretien des pneumatiques pour les autobus et autocars de l'établissement interurbain. Les...
Deadline Oct 26, 2026Habitats de Haute-Alsace
Travaux de rénovation énergétique et de modernisation des installations de chauffage collectif et de production d'eau chaude sanitaire au sein de résidences d'Habitats de Haute-Alsace, répartis en deux lots géographiques. Les prestations comprennent les études d'exécution, la...
Deadline Nov 6, 2026TRAJECTOIRES
La présente consultation concerne la réalisation de travaux de second œuvre Lot 09 – Revêtements intérieurs relatifs aux corps d’état suivants : revêtements durs de sols, murs et peinture. Le périmètre d’intervention géographique du présent lot comprend, la station de métro JF...
Deadline Nov 24, 2026DREAL Normandie
Elles concernent des travaux de dépollution d’une déchargé amiantée, et comprennent les éléments suivants : • La dépollution complète de la décharge par excavation des terres polluées, tri des déchets et évacuation vers les filières agrées, dans les emprises du projet, soit le...
Deadline Nov 17, 2026Commune de Mougins
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Conformément à l'article R 2185-1 du Code de la...
Deadline Nov 17, 2026SDIS 77 de Seine-et-Marne
La présente consultation fait suite à une procédure initiale portant sur la fourniture de mobiliers et d’équipements divers des centres d’incendie et de secours du Service Départemental d’Incendie et de Secours de Seine-et-Marne (SDIS 77), décomposée en 8 lots et dont les lots...
Deadline Nov 12, 2026GRENOBLE ALPES METROPOLE
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Marché ordinaire à prix unitaires sans quantités minimum et sans maximum, en application du BPU et des quantités collectées A titre indicatif et sans engagement de la collec...
Deadline Nov 16, 2026Commune de Brûlon
La présente consultation concerne la passation des marchés de travaux relatifs à la restauration du prieuré et création d'un centre culturel à Brûlon (72)
Deadline Dec 11, 2026GRANDLYON Métropole
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec engagement minimum de 13 000 000 euro(s) HT et engagement maximum de 27 500 000 euro(s) HT conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible tacitement une fois 2 années. Les engagements minimum / maximum sont identiques...
Deadline Nov 12, 2026Tenqual applies your keywords and filters first, then uses the fit criteria you approve to classify every candidate.