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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
L'opération comporte 24 lots. Certains "petits lots" sont passés selon une procédure distincte du présent appel d'offres, conformément aux dispositions de l'article L. 2123-1 -3° et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. Le contrat comporte des tranches o
L'opération comporte 24 lots. Certains "petits lots" sont passés selon une procédure distincte du présent appel d'offres, conformément aux dispositions de l'article L. 2123-1 -3° et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. Le contrat comporte des tranches o