Entretien des dépendances vertes des voies communales
Entretien des dépendances vertes des voies communales
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Entretien des dépendances vertes des voies communales
La consultation concerne la souscription de garanties d'assurance « construction » de type « dommages à l'ouvrage » (avec extension « Contrat collectif de responsabilité civile décennale ») et « tous risques chantier » garantissant l'opération assurée et dont le souscripteur est
Gestion de la fourrière automobile pour la ville de Beauvais
Gestion de la fourrière animale de la ville de Beauvais
Gestion de la fourrière automobile pour la ville de Beauvais
Gestion de la fourrière animale de la ville de Beauvais
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture d'engrais. La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). L'accord-cadre à bons de commande est sans minimum mais avec des maximums annuels fixé