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Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4 & 5 du Code. Deux lots en accords-cadres multi-attributaires de services conformément aux art R2162-1 à 6 du Code. Conformément aux art R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émi
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Deux tranches (art. R2113-4 à 6 du Code) : Tranche ferme (TF) : Révision du PLU ; tranche optionnelle (TO) : Révision d
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marché unique en accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures, sans minimum et avec un m
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marchés unique, en accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de s
Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire de fournitures comprenant deux lots : - Lot 1 Fournitures et services pneumatiques pour véhicules légers et véhicules utilitaires - Lot 2 Fournitures et services pneumatiques pour poids lourds et engins
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marchés unique, en accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de s
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Quatre lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. L'acheteur décide de recourir à un accord-cadre conformément aux articles R2162-1 à -6 du Code de la commande publi
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Quatre lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. L'acheteur décide de recourir à un accord-cadre conformément aux articles R2162-1 à -6 du Code de la commande publi
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Trois lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) mono-at
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Groupement de commandes (Ville d'Arles,CCAS,EPACSA). Marché unique en accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) de services avec v
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services relatif à des prestations de transport pour le groupement de commandes Ville d'Arles et de l'EPACSA
Marchés de travaux comprenant 5 lots relatifs au réaménagement d'une voie verte en remplacement de l'ancienne voie ferrée traversant la ville entre le quartier des Alyscamps et le Pont Van Gogh ainsi que l'aménagement de voirie et création de voies douces avenue Joseph Imbert
Marchés de travaux comprenant 5 lots relatifs au réaménagement d'une voie verte en remplacement de l'ancienne voie ferrée traversant la ville entre le quartier des Alyscamps et le Pont Van Gogh ainsi que l'aménagement de voirie et création de voies douces avenue Joseph Imbert
Consultation lancée en groupement de commandes Ville d'Arles (coordonnateur) et CCAS d'Arles. Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) en appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Trois lots en accords-cadres c
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES SURGELES pour le groupement de commandes constitué par la Ville d'Arles et la Ville d'Avignon. Appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à 5 du Code. Accord-cadre mono-attribu
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marché unique en accord-cadre (articles R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services, dont le montant minimum
Marchés de travaux comprenant 5 lots relatifs au réaménagement d'une voie verte en remplacement de l'ancienne voie ferrée traversant la ville entre le quartier des Alyscamps et le Pont Van Gogh ainsi que l'aménagement de voirie et création de voies douces avenue Joseph Imbert