Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville d'Albertville
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville d'Albertville
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Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville d'Albertville
Il n'y a pas de variante autorisée. Il n'y a pas de variante imposée. Il n'y a pas de prestations supplémentaires éventuelles (PSE). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
La notification du marché devrait intervenir mi-janvier 2026 maximum afin de laisser un délai raisonnable au titulaire, pour s'organiser. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de recond
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il n'y a pas de variante autorisée. Il n'y a pas de variante imposée. Il n'y a pas de prestations supplémentaires éventuelles (PSE)