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Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les montants comprennent la totalité des périodes de reconduction
Chaque programme de chaque séjour doit pouvoir être adapté, finalisé en lien avec les objectifs pédagogiques des enseignants. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le p
La présente consultation concerne uniquement la relance des lots 2, 11 et 15, lesquels ont été déclarés infructueux pour absence d'offre recevable suite à une première consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfa
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/><br/>