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La présente consultation est lancée suivant les dispositions R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172- 1 à R.2172-6 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. Le présent marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage a pour objet le suivi des travaux dans le cadre d'une opération
Le marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle La présente consultation est passée en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172-1 à R.2172-6 Le marché a une durée prévisionnelle de : 38 mois Date prévisionnelle de notification: Aout 2026 Le m
La mission confiée au Maître d'oeuvre constitue la "MISSION DE BASE" en catégorie "Réhabilitation d'ouvrage de bâtiment" au sens de l'article R2431-5 du CCP ainsi que les éléments de mission complémentaires : Diagnostic Technique, Simulation Th
Le marché est passé en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172-1 à R.2172-6, R.2431-17 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Le marché porte sur la désignation d'un titulaire et d'un suppléant pour l'exécution de l'élément de mission d'ordonnan
Le marché porte sur les éléments de ''mission de base'' au sens del'articleR.2431-4 du Code de la Commande Publique nécessaires à l'opération objet de la présente consultation ainsi que l'élément de mission complémentaire O.P.C. (selon CCP). Les Prix sont révisables (selon CCP).
Le marché comporte une tranche unique. La présente consultation est passée en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172-1 à R.2172-6 Le marché a une durée prévisionnelle de : 38 mois Date prévisionnelle de notification: Aout 2026 Le montant estimé des travaux
Les présents marchés sont passés en application de l'article R.2123-1 3° du Code de la commande publique. La présente consultation est allotie en deux lots thématiques. Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande conclus sans montant minimum et avec un montant maximum
Accords-cadres passés en groupement de commandes en application des articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la Commande Publique porté par PARTENORD HABITAT(coordonnateur du groupement). Ils sont conclus en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 et R.2162-13 à R.2
La mission confiée au Maître d'oeuvre constitue la mission de base dans le cadre d'opérations de réhabilitation pour des ouvrages de bâtiment. Cette mission de base est complétée des prestations suivantes : - Elément Diagnostic "Technique" - Mission complémentai
La présente consultation est lancée suivant les dispositions des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Les travaux faisant l'objet de la présente consultation constituent une tranche unique. Les marchés sont passés par corps d'é
La présente consultation est lancée suivant les dispositions R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172- 1 à R.2172-6 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. Le présent marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage a pour objet le suivi des travaux dans le cadre d'une opération
Le présent marché est passé en application de l'article R.2123-1 3° du Code de la commande publique Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 37500 euros HT, soit un maximum de 150 000 euros sur la du
Le marché est passé selon les articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172-1 à R.2172-6 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Le marché porte sur la désignation d'un titulaire et d'un suppléant pour l'exécution de l'élément de mission d'ordonnancement, de pilotage
La présente consultation est lancée suivant les dispositions des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. Le marché est un marché de services conclu à prix global, forfaitaire et révisable. Les prestations à exécuter constituent un
Le marché comporte une tranche unique. La présente consultation est passée en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172-1 à R.2172-6 Le marché a une durée prévisionnelle de : 38 mois Date prévisionnelle de notification: juillet 2026 Le montant estimé des trav
La présente consultation est lancée suivant les dispositions des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Les travaux faisant l'objet de la présente consultation constituent une tranche unique. Les marchés sont passés par corps d'é
La présente consultation est lancée selon les dispositions des articles R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. Les travaux font l'objet d'une tranche unique. La consultation fait l'objet de 14 lots qui seront traités par marchés séparé
La mission confiée au Maître d'oeuvre constitue la mission de base dans le cadre d'opérations de réhabilitation pour des ouvrages de bâtiment. Cette mission de base est complétée des prestations suivantes : - Elément Diagnostic "Technique" - Mission complémentai
Les missions confiées au MOE sont : Etudes d'AVP Sommaire, Etudes d'AVP Définitif, PRO ,Assistance au Maître d'Ouvrage pour la passation des contrats de travaux,Examen de la conformité au projet, et le visa, des études d'exécutions faites par les entrepreneurs,Direction de l'exéc
Le marché comporte une tranche unique. La présente consultation est passée en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172-1 à R.2172-6 Le marché a une durée prévisionnelle de : 38 mois Date prévisionnelle de notification: juillet 2026 Le montant estimé des trav
La présente consultation est lancée selon les dispositions des articles R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. Les travaux font l'objet d'une tranche unique. La consultation fait l'objet de 10 lots qui seront traités par corps d'états
Le marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 280 800 euro(s) H.T pour la durée du marché. Il est passé sur
Les missions confiées au MOE sont : AVP sommaire, AVP définitif, PRO, PC ou déclaration de travaux, ACT, EXE, DET, AOR, DOE, GPA, complétées des missions complémentaires de diagnostic technique , diagnostic énergétique, études thermiques, et diagnostic PEMD. Le démarrage des pres
La présente consultation est lancée selon les dispositions des articles R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. Les travaux font l'objet d'une tranche unique. La consultation fait l'objet de 14 lots qui seront traités par marchés séparé
Le marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 280 800 euro(s) H.T pour la durée du marché. Il est passé sur