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L'accord-cadre est un 'accord-cadre composite (une partie à bons de commande et une partie marché ordinaire). Ainsi, le marché est composé : - D'une partie ordinaire pour les prestations de maintenance préventive ; - D'une autre partie dans le cadre de bons de commande, avec maxi
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Fabrication et l'installation de deux bâtiments modulaires à usage scolaire (une classe maternelle + accueil du périscolaire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de protections individuelles principalement pour les agents du CTM, pour les agents de cantines, les
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation est divisée en deux lots : Lot 01 - Achat et livraison de fournitures administratives L
Le présent marché a pour but : la fourniture et la mise en oeuvre de la signalisation routière horizontale et verticale sur le territoire de la Commune de Sannois qui seront réalisées conformément aux normes énoncées dans l'instruction interministérielle sur la signalisation. L'a
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 19 janvier 2026, ou de sa date de notification si
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 19 janvier 2026, ou de sa date de notification si
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La réservation de 28 places au sein d'un établissement destiné à l'accueil collectif d'enfants âgés de 10 semaines à l'entrée à l'école maternelle dans le quartier Pasteur de la commune de Sannois Ces places sont prioritaire
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La réservation de 28 places au sein d'un établissement destiné à l'accueil collectif d'enfants âgés de 10 semaines à l'entrée à l'école maternelle dans le quartier Pasteur de la commune de Sannois Ces places sont prioritaire
Livraison de repas en liaison froide a destination de la ville et du CCAS de Sannois, Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/20
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'objet du marché est de faire assurer par un titulaire : les prestations suivantes dont les modalités d'exécution sont détaillées au CCTP : - P2 PF PFI : Maintenance, conduite, suivi et contrôle des installatio