Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre en vue de la requalification et de la restauration patrimoniale des Halles de Niort
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Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre en vue de la requalification et de la restauration patrimoniale des Halles de Niort
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre en vue de la requalification et de la restauration patrimoniale des Halles de Niort
Accord-cadre fournitures horticoles - 6 lots
Le présent accord-cadre a pour objet la location en courte et moyenne durée de véhicules divers, engins techniques et matériels de chantier dans l'exercice des missions des services de la Ville de Niort sur l'ensemble du territoire municipal (véhicules et matériels techniques) et
Accord-cadre prestations d'effacement de graffitis et d'enlèvement d'affichages sauvages
L'accord-cadre est composé de 2 lots.
Accord-cadre prestations de collecte et traitement / valorisation de déchets municipaux 2025-12 lots
Il s'agit d'une délégation de service public, au sens des articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales et L. 3111-1 et suivants du Code de la Commande Publique.