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Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les conditions techniques de fourniture et d'acheminement du Gaz Naturel pour alimenter les sites recensés dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par la Ville de Besançon, associant les membres listés à l'annexe 1. La
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes permanent dont le coordonnateur du groupement de
Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les conditions techniques de fourniture et d'acheminement du Gaz Naturel pour alimenter les sites recensés dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par la Ville de Besançon, associant les membres listés à l'annexe 1. La
Groupement de commande Ville de Besançon-Grand Besançon Métropole
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la to
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent au maximum par lot et comprennent la totalité des périodes de reconduction
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant estimatif ci-dessous correspond au montant maximum du marché et comprend la totalité des périod
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la to
L'opération a pour objet la réhabilitation lourde du groupe scolaire Vieilles Perrières. Les travaux seront réalisés en site occupé et comprendront plusieurs phases
L'opération a pour objet la réhabilitation lourde du groupe scolaire Vieilles Perrières. Les travaux seront réalisés en site occupé et comprendront plusieurs phases
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
FOURNITURES DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION POUR L'ENTRETIEN COURANT SUR LE PATRIMOINE BÂTI DES MEMBRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES Mairie de Besançon
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires