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Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
L'accord-cadre sera exécuté par la mise en oeuvre d'un prix forfaitaire, la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimati...
Deadline Aug 21, 2026Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les opti...
Deadline Jul 16, 2026Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconducti...
Deadline Jun 22, 2026Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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