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Mairie de Besançon
Consultation dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - CCAS - Grand Besançon Métropole - Ville de Besançon Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville...
Deadline Jul 31, 2026Mairie de Besançon
Les prestations définies au CCAP sont réparties en 20 lots. La présente consultation concerne uniquement les lots 1, 3 à 8, 11, 13 et 15 à 20. Les autres lots (Lots 2, 9, 10, 12 et 14) sont passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux disp...
Deadline Jul 24, 2026Mairie de Besançon
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la...
Deadline Jul 6, 2026Mairie de Besançon
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La Vi...
Deadline Jul 6, 2026Mairie de Besançon
Accord cadre composite avec maximum (cf. actes engagement), comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire (maintenance préventive), et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande (maintenance corrective) La consultation est lancée...
Deadline Jun 19, 2026Mairie de Besançon
Variante obligatoire portant sur le remplacement de la laine de bois par de la laine de roche Visite conseillée (voir règlement de la consultation) Date prévisionnelle de démarrage indiquée
Deadline Jun 19, 2026Mairie de Besançon
Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les conditions techniques de fourniture et d'acheminement du Gaz Naturel pour alimenter les sites recensés dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par la Ville de Besançon, associant les membres listés à l'annexe 1....
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L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes permanent dont le coordonnateur du groupement...
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Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les conditions techniques de fourniture et d'acheminement du Gaz Naturel pour alimenter les sites recensés dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par la Ville de Besançon, associant les membres listés à l'annexe 1....
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Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la...
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent au maximum par lot et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum. Le montant estimatif ci-dessous correspond au montant maximum du marché et comprend la totalité des pér...
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Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la...
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L'opération a pour objet la réhabilitation lourde du groupe scolaire Vieilles Perrières. Les travaux seront réalisés en site occupé et comprendront plusieurs phases
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L'opération a pour objet la réhabilitation lourde du groupe scolaire Vieilles Perrières. Les travaux seront réalisés en site occupé et comprendront plusieurs phases
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La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
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Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
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Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants esti...
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FOURNITURES DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION POUR L'ENTRETIEN COURANT SUR LE PATRIMOINE BÂTI DES MEMBRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES Mairie de Besançon
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Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
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