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KREMLIN-BICETRE HABITAT
L'accord-cadre n'est pas décomposé en lot. En effet, l'homogénéité des prestations et de la nécessité de garantir une assistance technique unique et cohérente pour l'ensemble des sites du patrimoine ne permet pas de décomposer les prestations en plusieurs lots. Le présent marc...
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Au regard de la forte proximité des sites, il est fait le choix pour assurer la maintenance des installations et les travaux, conformément aux dispositions de l'article L2113-11 du code de la commande publique, de ne pas allotir le marché pour les raisons suivantes : - Un allo...
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L'accord cadre n'est pas décomposé en lot. En effet, l'homogénéité des prestations et de la nécessité de garantir une assistance technique unique et cohérente pour l'ensemble des sites du patrimoine ne permet pas de décomposer les prestations en plusieurs lots. L'accord cadre...
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