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Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont...
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Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre globale de l'ensemble des projets concernant les bâtiments de la ville de 01280 PREVESSIN-MOENS : Opérations de travaux de rénovation, de réhabilitation, de restructuration, de mise aux normes de bâtiments - Opérations de construction neuve de...
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Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont...
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L'objet de l'accord cadre est de confier la maîtrise d'oeuvre globale de l'ensemble des projets concernant les bâtiments de la ville à un groupement unique, capable d'assurer une coordination intégrée et cohérente à toutes les étapes du processus, de la faisabilité à la réalis...
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Le contrat de concession a pour objet de confier, à titre exclusif et pour la durée du contrat, l'exploitation et la gestion des trois accueils de loisirs et de l'espace Jeunes : - ALSH de la Bretonnière ; - ALSH des Grands Chênes ; - ALSH ALICE ; - espace Jeunes qui organise...
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