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Tenders from Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane

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Latest publicationSep 29, 2025
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TEDPublished Sep 29, 2025

Etude de la mise en place d'une pompe(s) à chaleur géothermique(s) couplée à une étude énergétique de trois piscines pour la mise en place de solution d'économie d'énergie

Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane

La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre « composite » conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordin...

TEDPublished Aug 22, 2025

Accord-cadre relatif à la maintenance et mise en conformité des ascenseurs et plateformes élévatrices des bâtiments de la Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane

Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane

Cet accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre e...

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