Review recent public procurement notices from CC du Bassin de Pont à Mousson and create an alert when this buyer publishes opportunities relevant to your business.
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CC du Bassin de Pont à Mousson
La consultation est relancée uniquement pour le lot 2 "Entretien des vitres" car ce lot a été déclaré sans suite à l'issue de la consultation initiale. Les fréquences d'intervention ont été modifiées dans l'annexe. L'art 6 "Durée et délais d'exécution" CCAP...
Deadline Sep 3, 2026CC du Bassin de Pont à Mousson
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Deadline Jun 19, 2026CC du Bassin de Pont à Mousson
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
CC du Bassin de Pont à Mousson
La présente consultation a pour objet la délégation du service public de production et de distribution d'eau potable sur le périmètre des communes de Belleville, Champey-sur-Moselle, Maidières, Pagny-sur-Moselle, Pont-à-Mousson, Rogéville et Vittonville et en cas d'affermissem...
CC du Bassin de Pont à Mousson
La présente consultation a pour objet la délégation du service public d'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Atton, Autreville-sur-Moselle, Belleville, Bezaumont, Champey-sur-Moselle, Dieulouard, Landremont, Maidières, Morville-sur-Seille, Mousson, Pagny-su...
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La présente consultation a pour objet la délégation du service public d'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Atton, Autreville-sur-Moselle, Belleville, Bezaumont, Champey-sur-Moselle, Dieulouard, Landremont, Maidières, Morville-sur-Seille, Mousson, Pagny-su...
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La présente consultation a pour objet la délégation du service public de production et de distribution d'eau potable sur le périmètre des communes de Belleville, Champey-sur-Moselle, Maidières, Pagny-sur-Moselle, Pont-à-Mousson, Rogéville et Vittonville et en cas d'affermissem...
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L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
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L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Acquisition de matériel inf...
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Consultation relancée suite à déclaration sans suite de la première pour motif d'intérêt général (faits nouveaux apparus après la mise en concurrence remettant en cause la définition du besoin)
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