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CC de Sarrebourg Moselle Sud
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition et la maintenance de vélos à assistance électrique. Le détail du contenu des prestations est repris dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
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Marché passé selon un appel d'offre ouvert en tant que procédure formalisée, en application des articles R 2172-2 3 °, R 2124-1, R 2124-2, R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique.
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Marché passé selon un appel d'offre ouvert en tant que procédure formalisée, en application des articles R 2172-2 3 °, R 2124-1, R 2124-2, R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique.
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