Accord-cadre Fourniture de végétaux - Lot 2 Arbustes
Accord-cadre avec marchés subséquents
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Accord-cadre avec marchés subséquents
Accord-cadre à marchés subséquents
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois selon les dispositions indiquées dans les documents du marché
Fourniture de clôtures
Accord-cadre à bons de commande
Fourniture de clôtures
Fournitures de matériels sportifs
Fourniture de clôtures
Lots 1 et 2 : Marchés de travaux Lots 3 à 8 : Marchés de fournitures
Accord-cadre avec marchés subséquents multi-attributaires sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 300 000 euro(s) HT Le lot 2 sera attribué à 2 titulaires minimum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, et au maximum 5 titulaires. La durée de l'accord-
FOURNITURE DE LIVRES
Accord-cadre à bons de commande
FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES CONVENTIONNELLES - LABELLISEES - BIO ET COMMERCIALISEES EN CIRCUITS COURT La consultation est décomposée en 6 lots traités séparément : Lot 5 - Denrées alimentaires conventionnelles - Préparations végétariennes surgelées Lot 7 - Denrées aliment
Accord-cadre à bons de commande. En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Les lot concernés ainsi que les modalités de mise en oeuvre sont indiqués à l'article
Accord-cadre à bons de commande. « En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Les lots concernés ainsi que les modalités de mise en oeuvre sont indiqués à l'artic
Accord-cadre à bons de commande
Accord-cadre à bons de commande. « En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Les lots concernés ainsi que les modalités de mise en oeuvre sont indiqués à l'artic
Fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour véhicules et engins divers faisant l'objet de 53 lots séparés
Accord-cadre mono-attributaire avec bons de commande pour le lot 1 Accord-cadre multi-attributaires (8 maximum) avec marchés subséquents pour le 2
Fourniture d'ustensiles de cuisine et de restaurant en restauration collective
Accord-cadre sans minimum et avec une quantité maximum de 101 GWh pour la totalité de marché (3 ans)