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Le présent marché concerne la fourniture et livraison de pains et de viennoiseries. Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans re
Les services de la commune, pour établir la programmation artistique des différents évènements de l’année, assistent régulièrement à des spectacles qu’ils peuvent être amenés à présélectionner ou à sélectionner. Ils reçoivent aussi directement des propositions qu’ils peuvent prés
Il s’agit d’un accord cadre à bons de commande passé selon les articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de dépenses de 200 000 € H.T soit 800 000 € H.T sur 4 ans. Le marché est pas
Caractéristiques de la consultation : Les services de la commune, pour établir la programmation artistique des différents évènements de l'année, assistent régulièrement à des spectacles qu'ils peuvent être amenés à présélectionner ou à sélectionner. Ils reçoivent aussi directemen
Dans le cadre des fêtes de fin d'année, la Ville de Brignoles souhaite installer une patinoire en glace naturelle. Il s'agit de procéder au montage au square Saint Louis, situé Boulevard Saint Louis, d'une patinoire d'une surface de 200 m² (20m x 10m). Pour les festivités prévues
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 -