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Le présent marché public est un accord-cadre composite, il comporte une partie correspondant à un marché ordinaire avec des prestations forfaitaires et une partie correspondant à un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadr
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre, constitué de 2 secteurs géographiques, concerne principalement les travaux suivants eff
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montants maximum annuels : Lot 1 : curage des mares période 1 : 60 000 euro(s) HT période 2 : 60 000 euro(s) HT
La Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère (CAPI) est Autorité Organisatrice de Mobilité à l'échelle des 22 communes de son territoire et est composée de plus de 700 points d'arrêts équipés pour certains de poteaux d'arrêts ou d'abribus. Son réseau de transport urbain « RUBAN
Le montant maximum de l'accord-cadre sur la période des 8 ans est de 1 100 000 euro(s) HT. Il s'agit de missions de maîtrise d'oeuvre définies par le Code de la commande publique et de missions complémentaires comme indiqués dans le CCTP et CCAP. Compétences exigées : - Maitrise
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée