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Consultation lancée par un groupement de commandes constitué de : - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE (coordonnateur du groupement) - COMMUNE DE LA ROCHELLE - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA ROCHELLE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. C
RELANCE APRES DECLARATION SANS SUITE DU LOT 11 MENUISERIES INTERIEURES opération TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA CASERNE CHASSELOUP-LAUBAT - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE COMMUNE DE LA ROCHELLE Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées
Consultation lancée par un groupement de commandes constitué de : - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE (coordonnateur du groupement) - COMMUNE DE LA ROCHELLE - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA ROCHELLE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. C
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les p
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre, reconductions comprises Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent l
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Montant HT maximum des prestations pour la partie "accord-cadre à bons de commande" pour la durée totale du contrat : 500 000,00 Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une par
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au programme. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre à marchés subsé
Le marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage a pour objet : - Le diagnostic et l'état des lieux du centre de valorisation énergétique existant - L'élaboration de scénarios, l'analyse des gisements et l'analyse juridique pour la modernisation de l'installation afin de la rendre com
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Dispositif SMILE
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre et comprend la totalité des périodes de recon
Opération TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA CASERNE CHASSELOUP-LAUBAT - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE COMMUNE DE LA ROCHELLE Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le lot 3 TRAVAUX DE PURGE, DE CURAGE, DE DE
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE SUR LE VOLET ENVIRONNEMENTAL DU PLUID LORS DE SES EVOLUTIONS ET AUTRES ETUDES ENVIRONNEMENTALES PRE OPERATIONNELLE L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les fournitures de la présente consultation sont destinées à la réalisation des travaux de maintenance, d'exploi
ACQUISITION DE DOCUMENTS PHYSIQUES : LIVRES, VIDEOS ET DISQUES COMPACTS AUDIO ET DE DIVERSES PRESTATIONS DE SERVICE FILMOGRAPHIQUE BIBLIOGRAPHIQUE ET DISCOGRAPHIQUE POUR LA MEDIATHEQUE ET LE MEDIABUS Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulai
En application du décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents, de la circulaire n°RDFB1220789C et des arrêtés relatifs à
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Liaison passeur entre le Vieux Port et le Quartier de la Ville en Bois, et liaison bus de mer entre le Vieux Port et le Port des Minimes