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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure dans le DCE. Les prestations sont réglées à la fois par des prix forfaitaires et par des prix unitaires. La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum de
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués cor
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire
Mission d'ambassadeurs du tri L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le montant estimatif est un montant maximum et comprend la totalité des périodes de reconduction
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Durée : la date indiquée est estimative. La durée de la période initiale est d'un an à compter de la notification. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums et les quantités prévision