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TED

Analyse des pratiques professionnelles

Ville de RennesFrance

Purchaser

Ville de Rennes

Country

France

Notice published

12 Jun 2026

Tenqual indexed

12 Jun 2026

Closing date

15 Jul 2026

Source ID

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Tender summary

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Analyse des pratiques professionnelles pour la Direction de la Petite Enfance, Direction de l'Habitat Social, Direction Santé Publique Handicap - Service Santé Enfance, Service Hospitalité Famille. Rennes Métropole, la Ville de Rennes, le CCAS de la Ville de Rennes et la Caisse des Ecoles de la Ville de Rennes ont constitué un groupement de commandes en application des articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la Commande Publique, Ville de Rennes en étant le coordonnateur. A titre indicatif, l'estimation annuelle des accords cadre est la suivante : Lot 1 : 30.780 euro(s) HT Lot 2 : 10.260 euro(s) HT Lot 3 : 3.420 euro(s) HT Lot 4 : 3.040 euro(s) HT Lot 5 : 5.700 euro(s) HT Lot 6 : 3.800 euro(s) HT Lot 7 : 9.120 euro(s) HT L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum total HT par lot est définit comme suit : Lot 1 : montant maximum total HT pour la durée de l'accord-cadre : 360 000 euro(s) HT (période 1 : 180 000 euro(s) HT ; période 2 : 90 000 euro(s) HT ; période 3 : 90 000 euro(s) HT) Lot 2 : montant maximum total HT pour la durée de l'accord-cadre : 120 000 euro(s) HT (période 1 : 60 000 euro(s) HT ; période 2 : 30 000 euro(s) HT ; période 3 : 30 000 euro(s) HT) Lot 3 : montant maximum total HT pour la durée de l'accord-cadre : 40 000 euro(s) HT (période 1 : 20 000 euro(s) HT ; période 2 : 10 000 euro(s) HT ; période 3 : 10 000 euro(s) HT) Lot 4 : montant maximum total HT pour la durée de l'accord-cadre : 24 000 euro(s) HT (période 1 : 12 000 euro(s) HT ; période 2 : 6 000 euro(s) HT ; période 3 : 6 000 euro(s) HT) Lot 5 : montant maximum total HT pour la durée de l'accord-cadre : 60 000 euro(s) HT (période 1 : 30 000 euro(s) HT ; période 2 : 15 000 euro(s) HT ; période 3 : 15 000 euro(s) HT) Lot 6 : montant maximum total HT pour la durée de l'accord-cadre : 32 000 euro(s) HT (période 1 : 16 000 euro(s) HT ; période 2 : 8 000 euro(s) HT ; période 3 : 8 000 euro(s) HT) Lot 7 : montant maximum total HT pour la durée de l'accord-cadre : 120 000 euro(s) HT (période 1 : 60 000 euro(s) HT ; période 2 : 30 000 euro(s) HT ; période 3 : 30 000 euro(s) HT) Soit un montant maximum total HT de l'accord-cadre de 756 000 euro(s) HT

What to check before bidding

  • Issued by Ville de Rennes.
  • Located in France.
  • Source notice 405442-2026 on TED.
  • Notice published 12 Jun 2026; Tenqual indexed it 12 Jun 2026.
  • Deadline listed as 15 Jul 2026.
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