Le présent marché de services de prestations intellectuelles à bon de commande a pour objet la réalisation de prestations de géomètre sur les futures opérations immobilières qui seront confiées à la …
Purchaser
Société publique des écoles marseillaises
Country
France
Notice published
4 Jun 2026
Tenqual indexed
4 Jun 2026
Closing date
3 Jul 2026
Source ID
Docs found
—
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Tender summary
Il donne lieu à l'émission des marchés subséquents en vertu des articles R 2162-10 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est multi-attributaire par lot. L'accord-cadre donne lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu sans minimum et comporte un maximum par lot. Le montant maximal du présent accord-cadre est fixé à 2 000 000 euro(s) . Le présent accord-cadre [ou le cas échéant le lot concerné] cessera automatiquement de produire ses effets lorsque ce montant maximum aura été atteint, quelle que soit la durée prévue initialement par l'acheteur
What to check before bidding
- Issued by Société publique des écoles marseillaises.
- Located in France.
- Source notice 385006-2026 on TED.
- Notice published 4 Jun 2026; Tenqual indexed it 4 Jun 2026.
- Deadline listed as 3 Jul 2026.
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