Purchaser
Commune de Troyes
Country
France
Notice published
3 Jun 2026
Tenqual indexed
3 Jun 2026
Closing date
16 Jun 2026
Source ID
Docs found
—
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Tender summary
La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du premier degré (maternelles et élémentaires) que dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et hors scolaires, que d’autres publics, comme les accueils collectifs de mineurs, ou encore des élèves de l’école de musique, mais également durant la période estivale (juillet/août). La Ville de Troyes souhaite proposer un service de transport (sous forme de navettes de car) aux Troyens souhaitant se rendre aux lacs de la forêt d’Orient afin d’y passer une journée de détente en famille, entre amis, etc. sans que cette liste ne soit exhaustive. L’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec des montants maximums annuels, fixés comme suit : Lot n°1: Transport de personnes dans l'agglomération troyenne: 220 000€ HT - Lot n°2: Transport de personnes hors de l'agglomération troyenne : 220 000€ HT - Lot n°3: Transport de personnes pour la restauration scolaire : 150 000€ HT.
What to check before bidding
- Issued by Commune de Troyes.
- Located in France.
- Source notice 381218-2026 on TED.
- Notice published 3 Jun 2026; Tenqual indexed it 3 Jun 2026.
- Deadline listed as 16 Jun 2026.
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