Tenqual homeBrowse public tender search
TED

Prestations de service relatives au transport de personnes-.

Commune de TroyesFrance

Purchaser

Commune de Troyes

Country

France

Published

5 May 2026

Closing date

Not listed

Source ID

Docs found

Create a free account to score this tender

Unlock fit scoring for this notice, save it to your pipeline, and find similar public-sector opportunities that match your capabilities.

  • See whether this tender is worth pursuing.
  • Keep this notice and your bid workflow in one workspace.
  • Track similar tenders without rebuilding the search manually.

Summary

La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du premier degré (maternelles et élémentaires) que dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et hors scolaires, que d’autres publics, comme les accueils collectifs de mineurs, ou encore des élèves de l’école de musique, mais également durant la période estivale (juillet/août). La Ville de Troyes souhaite proposer un service de transport (sous forme de navettes de car) aux Troyens souhaitant se rendre aux lacs de la forêt d’Orient afin d’y passer une journée de détente en famille, entre amis, etc. sans que cette liste ne soit exhaustive. L’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec des montants maximums annuels, fixés comme suit : Lot n°1: Transport de personnes dans l'agglomération troyenne: 220 000€ HT - Lot n°2: Transport de personnes hors de l'agglomération troyenne : 220 000€ HT - Lot n°3: Transport de personnes pour la restauration scolaire : 150 000€ HT.

Sign in to run AI fit scoring, bid/no bid reviews, and compliance drafting for this tender.

Prestations de service relatives au transport de personnes-. | Tenqual Tender