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Travaux des systèmes dans le cadre du projet d'extension du réseau de Tramway de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole

LE HAVRE SEINE METROPOLE

Purchaser

LE HAVRE SEINE METROPOLE

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Published

1 Jul 2025

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Summary

* Phase 1 : Phase candidature * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est lancée sous la forme d'une procédure formalisée avec négociation, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: Chaque lot, objet de la présente consultation donne lieu à l'attribution d'un marché ordinaire traité à prix unitaires. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice

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