Purchaser
Habitat 76
Country
France
Published
23 Mar 2026
Closing date
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Source ID
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Summary
Chaque accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économiques avec un maximum de 3 pour les lots 1 et 2, et un maximum de 2 pour le lot 3. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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