La présente consultation concerne : OP 612 - Accord-cadre de Maitrise d'oeuvre urbaine et d'architecte conseil pour la résidence « La Lune » et les espaces publics sur la zone d'activité de l'Anjoly à Vitrolles
Purchaser
SOLEAM
Country
—
Published
27 Jul 2025
Closing date
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Source ID
Docs found
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Summary
Le présent accord-cadre concerne la réalisation, par marchés subséquents, de missions de maîtrise d'oeuvre au sens du livre IV du Code de la Commande Publique (ex-dispositions de la loi MOP) pour concevoir et faire réaliser les programmes de travaux pour la résidence « La Lune » et les espaces publics sur la zone d'activité de l'Anjoly à Vitrolles. Missions de base dont le contenu est défini aux articles R. 2431-4 et R. 2431-5 du CCP, incluant EP/AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR et missions complémentaires
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