Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet : Maintien en condition opérationnelle des vedettes de la gendarmerie maritime et du COMAR Paris basées en métropole et p…
Purchaser
MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Country
France
Published
25 Feb 2026
Closing date
Not listed
Source ID
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Summary
C’est un accord-cadre mono attributaire qui comporte : + une part ferme ; + une ou plusieurs tranche(s) optionnelle(s) en application des articles R. 2313-2, R. 2391-8 à R. 2391-10 du code de la commande publique, selon les modalités explicitées dans le dossier de la consultation ; + une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; + une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique
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