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Marché relatif aux travaux de renouvellement des couches de roulement et d application de produits hydrocarbonés sur les routes départementales - 3 lots

Purchaser

Conseil départemental du Val-d'Oise

Country

France

Published

6 Feb 2026

Closing date

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Summary

Marché relatif aux travaux de renouvellement des couches de roulement et d application de produits hydrocarbonés sur les routes départementales 3 lots : La présente consultation concerne une procédure d'Appel d'Offres Ouvert (AOO) pour la passation d'un accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de réalisation de petites et moyennes opérations d'amélioration et de réaménagement du réseau routier départemental - Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. En application de l'article L2113-10 du code de la commande publique, il est précisé, d'une part, qu'un même opérateur économique ou groupement d'opérateurs économiques pourra soumissionner pour un ou plusieurs lots, et d'autre part, qu'un même opérateur économique ou groupement d'opérateurs économiques ne pourra se voir attribuer plus de 2 lots sur les 3 prévus à la présente consultation. Dans ce cas l'attribution se fera dans l'intérêt économique du maître d'ouvrage. Il est décomposé en 3 lots : Lot n°1 secteur Est, il est conclu avec montant minimum annuel de 700 000 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 4 000 000 euro(s) HT. Lot n° 2 secteur Centre et Ouest, il est conclu avec montant minimum annuel de 800 000 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 5 000 000 euro(s) HT. Lot n° 3 secteur Sud, il est conclu avec montant minimum annuel de 500 000 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 3 000 000 euro(s) HT. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure

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