Fournitures d’imprimés pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc
Purchaser
Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Country
France
Notice published
17 Dec 2025
Tenqual indexed
19 Dec 2025
Closing date
Not listed
Source ID
Docs found
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Tender summary
Fournitures d’imprimés pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et/ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre avec maximum à bons de commande. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
What to check before bidding
- Issued by Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc).
- Located in France.
- Source notice 839202-2025 on TED.
- Notice published 17 Dec 2025; Tenqual indexed it 19 Dec 2025.
- No closing date is listed yet.
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