TED
Accord-cadre à bons de commande pour la formation en technique d'intervention dans le travail social au Département du Nord - 4 lots
Purchaser
Conseil Départemental du Nord
Country
France
Published
15 Dec 2025
Closing date
Not listed
Source ID
Docs found
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Summary
Pour chaque lot, la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande, sans montant minimum et avec montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) opérateur économique par lot. Chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. La date du 01/03/26 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations
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