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Travaux en reprise de dégâts d'intempéries, d'entretien courant et de réparations sur routes départementales

Département du RhôneFrance

Purchaser

Département du Rhône

Country

France

Published

21 Nov 2025

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Summary

Travaux en reprise de dégâts d'intempéries, d'entretien courant et de réparations sur routes départementales. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 9 000 000 euros HT par an, tous lots confondus. La valeur estimée euros est de 1 529 787 euros HT, pour 1 an, tous lots confondus, et sans engagement de la part du Département. L’accord-cadre est conclu dès sa notification pour une période initiale d’ 1 an. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période de reconduction d’1 an, sans toutefois que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

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