Tenqual homeBrowse public tender search
TED

TRANSPORTS DE PASSAGERS SCOLAIRES ET NON SCOLAIRES

Commune de NARBONNEFrance

Purchaser

Commune de NARBONNE

Country

France

Published

17 Oct 2025

Closing date

Not listed

Source ID

Docs found

Create a free account to score this tender

Unlock fit scoring for this notice, save it to your pipeline, and find similar public-sector opportunities that match your capabilities.

  • See whether this tender is worth pursuing.
  • Keep this notice and your bid workflow in one workspace.
  • Track similar tenders without rebuilding the search manually.

Summary

Le présent marché a pour objet de fixer les conditions d'exécution des prestations de transports par autocars des enfants des écoles communales vers les cantines et centres de restauration scolaire, les accueils de loisirs avec ou sans hébergement ainsi que d'autres usagers dans le cadre d'activités culturelles et sportives. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le lot n°4 (Transports divers non scolaires) sera passé selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 combinés avec les articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique

Sign in to run AI fit scoring, bid/no bid reviews, and compliance drafting for this tender.

TRANSPORTS DE PASSAGERS SCOLAIRES ET NON SCOLAIRES | Tenqual Tender