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Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (S.P.S.) dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le Département de l'Aveyron

DEPARTEMENT DE L'AVEYRONFrance

Purchaser

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Country

France

Published

13 Oct 2025

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Summary

Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de 80 000Euros HT mono-attributaire de services. Marché passé selon une procédure d'Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Lot unique. Durée d'un an à compter de la notification du contrat avec possibilité de 3 reconductions tacites d'une période d'un an chacune à compter de la date d'anniversaire du renouvellement du marché. Les prix sont unitaires.

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