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Location et maintenance de deux presses numériques haut volume pour le service de l'imprimerie numérique municipale de la Ville du Blanc Mesnil

Mairie du Blanc Mesnil

Purchaser

Mairie du Blanc Mesnil

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Published

10 Jul 2025

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Summary

Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11 du Code de la commande publique, le présent marché ne prévoit pas de décomposition en lots car la dévolution en lots séparés est de nature à rendre techniquement difficile l'exécution des prestations ou risque de conduire à une procédure infructueuse. Conformément aux dispositions de l'article R. 2151-8-1°du Code de la commande publique, les variantes sont interdites. La description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahier des Clauses Particulières (CCP). L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum HT pour toute la durée de l'accord-cadre est le suivant: 250 000 euro(s) Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

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